Contrat d'Elevage
Qui pourrai me renseigner sur les contrats d'élevage ? Conditions, devoirs et obligations,... Existe-t'il des textes le régissant ? D'avance merci pour vos réponses.

Contrat d'elevage
Bonjour à tous, voila je vient aujourd'hui chercher conseil. Il y a 6 mois, j'ai eut locasion de faire ma formation ASCC qui commensait tres rapidement. Le formateur nous à présenter un eleveur qui allais nous aider à trouver les chiens adulte

exemple de contrat de vente
voilà tout est dans le titre. où puis-je trouver des exemples de contrat de vente et autres dont on a besoin pour la vente.

Contrat d'élevage
Tout d'abord, je ne sais pas si je suis dans la bonne rubrique, si ce n'est pas le cas, n'hésitez pas à déplacer mon fil.... J'aimerai savoir si certains éleveurs parmis vous ont déjà vendu un chaton en contract d'élevage et si oui quels conclusions

Chien en contrat de copropriété et contrat d'élevage, besoin de conseils...
bonjour à tous, je voulais vous demander conseil par rapport aux differents contrats de vente proposés par les éleveurs. ( je suis désolée de vous dire cela mais j'aurai besoin d'une reponse le plus vite possible svp ) voila jai un éleveur qui me

nouveau concept d'élevage canin!!!
bonjour à tous, et bien pour l'instant pas de petit jack ou petite avec nous mon mari m'a demandé de repousser à dans 6 mois. Griiiiiiiiiiiiiiiiiiiii Pas contente mais bon on est deux à décider! Sinon dans mes recherches j'ai eu à faire à un élevage

Chien et contrat de fermage ou d'élevage
Bonjour tout le monde, j'aimerai en savoir un peu plus sur les contrat de fermage ou d'élevage je ne sait pas quel terme est le plus approprié. Exemple: Un propriétaire me confie sa chienne pour la faire reproduire mais qu'il en est toujours le

Pour ou contre les contrats d'élevage entre éleveur?
Voici un débat intérressant qui me semble la base de l'élevage. En ce qui nous concerne pas de contrat d'élevage je suis contre les fils à la patte et si l'éleveur ne fait pas confiance et bien qu'il garde son chat. Je n'impose rien à mes futurs acquéreur

Contrat d'adoption
Je vais placer ma vieille chienne qui été sous contrat d'élevage et change de famille. Je voudrai avoir encore un regard et un suivi de celle-ci. J'ai rédigé un contrat d'adoption en me basant sur ceux que font les associations de protection animale. Si

chien vendu sous contrat d'élevage
très récemment, quelqu'un m'a proposé un chien sous contrat d'élevage (j'avais comprit que le mâle se devait d'être à la disposition du producteur pour les saillies) mais j'aurais voulu savoir en quoi consistait exactement ce procédé quand cela concerne

contrat de vente et conditions
J'aimerais bien savoir à quoi ressemblent vos contrats de vente, si vous utilisez des formulaires pré-imprimés ou si vous les établissez vous-mêmes. Quels sont les points à ne pas oublier dans un tel contrat et surtout les conditions susceptibles ou

le contrat de parrainage
à télécharger, imprimer et remplir en deux exemplaires... contrat de parrainage Ps si quelqu'un pouvait essayer et me dire s'il passe ? merci !

Modèle de contrat de réservation de chiot
Voilà ayant annoncé la naissance des chiots sur mon site chiens de france il y a 2 jours et immédiatement j'ai reçu une demande . Je l'ai étudiée depuis 2 jours et donc je pense accéder à cette demande.( une amie m'a dit qu'elle m'avait vraiment écrit

Ce contrat est il valable et quels peuvent etre mes devoirs envers le vendeur?
Bonsoir, Si quelqu'un peut m'éclairer sur le sujet... Je viens de faire l’acquisition d'un chiot de compagnie, normalement pré inscrit au LOF et confirmable à l'age requis. Nous avons récupéré le chiot, payé le prix fixé (attestation de vente

contrat de professionnalisation
Bonjour à vous tous, Je me suis inscrite sur ce site, il n'y a pas si lomgtemps(a peine 3 semaines). Je m'appelle Aline et sa fais un moment que j'ai pas donner signe de vie. La derniere fois,j'ai parler d'une formation CAP: travaux paysager en contrat d