Tout est dit dans le titre il me semble !! je cherche un ou plutôt des exemples de contrat passer entre les ""futurs"" propriétaires et l'éleveur !!! j'aimerai un contrat ""de réservation"" !! ben oui on vend tous
La réglementation applicable à l'achat d'un chien
Les documents obligatoires
1- L'attestation de vente : signée au moment de l'achat par les deux parties, que le vendeur soit éleveur ou particulier.
Elle doit préciser :
les coordonnées de
Bon voilà pour expliquer le problème... J'ai produit l'année dernière un chiot mâle que j'ai gardé avec moi jusqu'au changement de dentition dans l'espoir de le vendre pour expo. Il a aujourd'hui 5.5 mois, dentition toute refaite et je cherche donc à le
Voilà ayant annoncé la naissance des chiots sur mon site chiens de france il y a 2 jours et immédiatement j'ai reçu une demande .
Je l'ai étudiée depuis 2 jours et donc je pense accéder à cette demande.( une amie m'a dit qu'elle m'avait vraiment écrit
Une question toute simple.
J'ai vu que des éleveurs spécifiaient sur leur contrat de vente que le chat vendu était de compagnie, même si ce même chat était destiné à la reproduction et ce avec un accord entre les deux partis. On dirait que c'est pour
Voici l' exemple de contrat avec les conditions d' adoption qui sera etabli entre les adoptants et le cedant :
CONTRAT D' ADOPTION
La présente convention pour objet de régir entre les deux parties désignées, les conditions d'adoption, d’utilisatio
Voici un exemple de contrat d'adoption de l'association. En fonction du cheval, de son état, de son âge, l'association se réserve le droit de modifier certaines clauses afin qu'il soit le mieux adapté possible.
Citation:
Il est convenu entre
Pour adopter, rien de plus simple. Rendez-vous simplement au refuge avec votre carte d'identité(pas d'adoptions à distance =pas de co-voiturages). L'animal pourra quitter le refuge avec vous dès la signature du contrat.
Payement possible en espèce ou via
Le contrat de don concerne :
- les gens qui souhaitent nous aider à sauver un équidé en faisant un don pour son achat ou ses soins, somme qui sera acquise à l'association pour en disposer de la meilleure façon possible pour les chevaux à sauver.
-
CONTRAT FAMILLE D'ACCUEIL
Entre les soussignés :
L’association : « Coup d’cœur Coup d’Pat » (ci-après « l’Association »)
Et :
La famille d’accueil (ci-après « la FA ») :
Nom & Prénom :
Adresse (y compris code postal et ville) :
Haaa cette celebre enseigne Suédoise, moi j'y vais tres souvent mais + pour prendre des accessoires.
Et vous ?
merci d'ouvrir un post!
Rosalia est sublime!
Bonjour à tous amis aquariophiles,
Je me lance dans la présentation de mon 180L amazonien.
Description du matériel :
Bac
- JUWEL Rio 180
Eclairage
- 2x45w en T5 (JBL Natur 9.000k) + 1x30w en T8 (Biolux 6.500k)
120w pour 180L
