Bonsoir,
Demain la jeune fille qui monte chez moi va voir une jument et doit la prendre à l'essai, la dame (un particulier) ets OK. je lui conseille de signer un contrat pour protéger les 2 parties. Avez-vous des contrats type ou des choses essentielle
Bonjour à tous!
L'agence de voyage me demande de verser le premier accompte pour tout le groupe. Je vais donc devoir encaisser vos chèques dans les tous prochains jours. Voilà, je tenais à vous avertir!
Arrhes
Acheteur
Vendeur
Le chien est réservé, une partie du prix a été versé sous forme d'arrhes.
Si le vendeur met fin à son engagement, il doit redonner le double de la somme reçue
L'acheteur peut néanmoins revenir sur son engagement et mettre
à télécharger, imprimer et remplir en deux exemplaires...
contrat de parrainage
Ps si quelqu'un pouvait essayer et me dire s'il passe ? merci !
J'ai une question pour celle et ceux qui ont acheté un chat d'élevage.
A partir de quel moment versez-vous l'accompte pour la réservation du chaton ?
Je suis en contacte avec un élevage depuis plusieurs mois pour un chaton d'une portée, qui est
Le contrat de don concerne :
- les gens qui souhaitent nous aider à sauver un équidé en faisant un don pour son achat ou ses soins, somme qui sera acquise à l'association pour en disposer de la meilleure façon possible pour les chevaux à sauver.
-
Voici l' exemple de contrat avec les conditions d' adoption qui sera etabli entre les adoptants et le cedant :
CONTRAT D' ADOPTION
La présente convention pour objet de régir entre les deux parties désignées, les conditions d'adoption, d’utilisatio
Voici un exemple de contrat d'adoption de l'association. En fonction du cheval, de son état, de son âge, l'association se réserve le droit de modifier certaines clauses afin qu'il soit le mieux adapté possible.
Citation:
Il est convenu entre
Bonjour,
Pour adopter chez Cheval Avenir, la première démarche à accomplir est de nous parler de vous (formulaire ci-dessous).
Nous sommes seuls décisionnaires des placements. Nous partons du principe que vous et votre cheval formerez un couple, il
http://www.archive-host.com/files/1428202/6818f819ca08f4f3de718fe211927daca80d28f2/Contrat_de_don__ASCP.pdf
Topic deuxième édition !!
(l'ancien qui restera à la vue de tous, compte maintenant 70pages, nous préférons en ouvrir un nouveau afin de ne pas avoir un topic trop lourd)
Postez donc vos photos dans ce sujet, rappel taille maxi. : 640*480
Merci
le jeu est simple a partir de 30 personnes,qui arrêteras a 30,repartira..
je commence avec 1
C'est simple, la personne dit un mot, et celle d'en dessous dit à quel mot cela lui fait penser et ainsi de suite
Ex : Dame >> Robe >> Tissus >> ...
Vous avez compris ?
Alors c'est parti ....
Cheval (on va commencer
