Contrat d’adoption en multipropriété
Entre
Mademoiselle/Madame/Monsieur
Domicilié(e) :
Numéro de téléphone:
Copropriétaire hébergeur à 90%
ET
Association Happiness
5 rue du Four - 55300 ST MIHIEL
Copropriétaire a 10%
Un contrat liant
à lire avant toute demande d'adoption !
partage pdf: contrat adoption chevaux2.pdf
et le contrat de don qui lui est lié :
partage pdf: contrat don chevaux adoptés.pdf
Je reçois ceci d'une de mes contacts, qu'en pensez vs ?
Voilà
Certaines personnes du forum (des particuliers) recueillent des animaux pour les remettrent d'aplomb et les présentent à l'adoption en espérant leur faire redécouvrir le bonheur dans une
Je vais placer ma vieille chienne qui été sous contrat d'élevage et change de famille. Je voudrai avoir encore un regard et un suivi de celle-ci. J'ai rédigé un contrat d'adoption en me basant sur ceux que font les associations de protection animale.
Si
Le contrat d'adoption patauds a subi une modification majeur.
Tout ancien contrat signé a partir du 15 mai 2011 n'a aucune valeur juridique.
En effet chaque contrat d'adoption devra impérativement être signé par la présidente Melle Connault ou moi mem
LES CONDITIONS D’ADOPTION
Article 1 : La famille adoptante s’engage à conserver l’animal toute sa vie durant. La famille adoptante ne peut le donner ni le vendre à autrui. En cas de force majeure ou pour toute raison particulière, si la famille
LES CONDITIONS D’ADOPTION
Article 1 : La famille adoptante s’engage à conserver l’animal toute sa vie durant. La famille adoptante ne peut le donner ni le revendre à autrui.
En cas de force majeure ou pour toute raison particulière, si la famille
Pour adopter, rien de plus simple. Rendez-vous simplement au refuge avec votre carte d'identité(pas d'adoptions à distance =pas de co-voiturages). L'animal pourra quitter le refuge avec vous dès la signature du contrat.
Payement possible en espèce ou via
Voici le contrat d'adoption que l'on vous demande de lire et de signer pour acceptation lors de l'adoption d'un chat
LES CONDITIONS D’ADOPTION
Article 1 : La famille adoptante s’engage à conserver l’animal toute sa vie durant. La famille adoptante ne peut le donner ni le revendre à autrui.
En cas de force majeure ou pour toute raison particulière, si la famille
Bonjour à tous
Je vous écris dans la plus grande détresse... Et j'ai besoin de vous s'il vous plait...
Lors d'une randonnée aujourd’hui, Praline, a fait une chute, on ne sait pas de combien de mètres, on a juste entendu hurler on la croyait morte..
Bonjour tout le monde,
Du soleil ce matin, c'est vrai que ça fait du bien au moral... sauf que je vais aller m'enfermer chez les parents, pour le repas de Pâques (grrrr). J'espère que ça ne va pas être trop long, je n'aime pas trop ces repas qui tirent
le principe est simple, vous devez poser la question de votre choix commenacnt par "mon voisin du dessous". celui qui répondra devra ensuite en poser une autre, et ainsi de suite
mon voisin du dessous aime-t-il les chiens ?
