certificat de cession

bourkerose à 18h50
19
Feb
2010
certificat de cession

Salut
Vu que je n'ai pas accès au poste "qualifiés", je me permet d'intervenir pour vous dire qu'il existe déjà des certificats de cession à souches avec 3 feuilles carbonées : 1 blanche pour l'acquéreur, 1 verte pour le club qui organise la bourse (si c'est le cas), et un verte que le cédeur garde.
Ce carnet est obligatoire p
À propos
Ce sujet appartient au forum
  • Nombre de sujets : 17620
  • Nombre de messages : 372152
  • Nombre d'utilisateurs : 3090
  • Nombre de points : 12290
Sujets similaires
Bonjour, pour pouvoir prouver que les Urodèles européennes que l'on possèdent sont nées en captivité, quels sont les documents reconnus par les autorités? Si l'on est éleveur est que l'on souhaite vendre nos animaux, il faut posséder un CITES ou un
Bonjour à tous, Savez-vous si le certificat de cession est obligatoire, ou juste conseillé (pour connaitre l'origine de l'oiseau et son type)
Toutes transactions d’oiseaux d’ornements, doivent être accompagnées d’un bon de cession Celui-ci peut être sur papier libre Voici un model Certificat de cession Le certificat de cession est à établir en double exemplaire : un pour le précéden
STATUT JURIDIQUE L'espèce est protégé par la Convention de Washington. Inscrite en annexe 2, son importation est soumise à un contrôle au niveau du pays exportateur et du pays importateur. Ce dernier délivre un numéro de CITES d'importation qui doit
Voila le certificat lors de vos échanges , ventes et dons de plantes carnivores : Se servir de l'exemplaire ci-dessous !
Forums de la même catégorie
  • Diamant Mandarin, forum pour tous. Passionné d'élevage, éleveur amateur ou souhaitez le devenir! Venez nous rejoindre. Forum évolutif découvrez rubriques & services grâce à votre participation.

  • Apprendre à élever les races et variétés d'animaux à Plumes !

  • Le phénix des forums ! Il renaît de ses cendres ! Cendres de macarons, de cigares cubains acceptées.

  • Forum Chardonnerets chants, reproduction. Forum Chants Chardonneret élégant parva .

  • Un lieu d'échanges des pratiques d'élevage entre amateurs novices ou confirmés, passionnés de perroquets et de perruches. Soyez les bienvenues.

  • AU BONHEUR DES POULES, Forum d'entraide sur nos amies les poules.

À voir aussi
more_less
Informations

4 Réponses pour le sujet :
"certificat de cession"

Ce sujet a été vu 342 fois.

Dernier message écrit :
19/02/2010 à 18h50 par "bourkerose"